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- AccessoiresAccidentAliénationAnnée d'assuranceAntécédents
AssuréAttentatAttestation d'assurancesAutoradiosAvenant
Avis d'échéanceAyant droit- BénéficiaireBonus
- Carte verteCatastrophe naturelleCertificat d'assuranceCoditions généralesConditions particulières
ConjointConstat amiableContratCotisationCourtier d'assurance
CRM- DéchéanceDéclarationDénonciationDépannageDommage
- EchéanceEffetEffet et objets personnelsExclusionExpertise
Expertise amiableExpertise contradictoire- Force majeureFranchise
- Garantie
- Honoraires d'expert
- IARDIDAIndemnités
- MalusMise en demeure
- Non-assuranceNote de couvertureNullité
- PassagerPlein droitPréjudicePrescription
- RecoursRègle proportionnelleRelevé d'informationsRemorquageRésiliation
Responsabilité civileRisque- SanctionsSinistreSouscripteurSubrogationSuspension
- Tacite reconductionTiers
- Valeur d'achatValeur d'usageValeur vénaleVandalismeVéhicule terrestre à moteur
Vie privée - BénéficiaireBonus
Ensemble des dommages, des circonstances ou des activités dont le contrat a explicitement prévu
qu'ils ne sont pas garantis. L'exclusion n'est pas une sanction : c'est une disposition normale du
contrat.
On peut distinguer plusieurs catégories d'exclusions :
On peut distinguer plusieurs catégories d'exclusions :
- Les unes ont un caractère purement contractuel comme l'exclusion concernant les domamges consécutifs à l'usure ou au défaut d'entretien
- D'autres ont trait au non respect d'une disposition d'ordre législatif ou réglementaire comme le défaut de permis de conduire
- Certaines enfin s'appliquent à une activité qui nécessite soit la souscription d'un contrat automobile adapté (transport onéreux) soit de type particulier (auto-école) soit la souscritpion d'un contrat spécifique à cette activité (organisation d'une manifestation sportive).
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