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- AccessoiresAccidentAliénationAnnée d'assuranceAntécédents
AssuréAttentatAttestation d'assurancesAutoradiosAvenant
Avis d'échéanceAyant droit- BénéficiaireBonus
- Carte verteCatastrophe naturelleCertificat d'assuranceCoditions généralesConditions particulières
ConjointConstat amiableContratCotisationCourtier d'assurance
CRM- DéchéanceDéclarationDénonciationDépannageDommage
- EchéanceEffetEffet et objets personnelsExclusionExpertise
Expertise amiableExpertise contradictoire- Force majeureFranchise
- Garantie
- Honoraires d'expert
- IARDIDAIndemnités
- MalusMise en demeure
- Non-assuranceNote de couvertureNullité
- PassagerPlein droitPréjudicePrescription
- RecoursRègle proportionnelleRelevé d'informationsRemorquageRésiliation
Responsabilité civileRisque- SanctionsSinistreSouscripteurSubrogationSuspension
- Tacite reconductionTiers
- Valeur d'achatValeur d'usageValeur vénaleVandalismeVéhicule terrestre à moteur
Vie privée - BénéficiaireBonus
Dommage Corporel
Toute atteinte corporelle subie par une personne physique, et les préjudices qui en découlent
Dommage Matériel
Toute détérioration ou destruction d'une chose ou d'une substance, toute atteinte physique à des animaux
Dommage Immatériel
Tout préjudice pécuniaire résultant de :
- la privation d'un droit
- l'interruption d'un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble
- la perte d'un bénéfice et qui est la conséquence directe de dommages corporels ou de dommages matériels garantis par le présent contrat.
Toute atteinte corporelle subie par une personne physique, et les préjudices qui en découlent
Dommage Matériel
Toute détérioration ou destruction d'une chose ou d'une substance, toute atteinte physique à des animaux
Dommage Immatériel
Tout préjudice pécuniaire résultant de :
- la privation d'un droit
- l'interruption d'un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble
- la perte d'un bénéfice et qui est la conséquence directe de dommages corporels ou de dommages matériels garantis par le présent contrat.
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