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- AccessoiresAccidentAli?nationAnn?e d'assuranceAnt?c?dents
Assur?AttentatAttestation d'assurancesAutoradiosAvenant
Avis d'?ch?anceAyant droit- B?n?ficiaireBonus
- Carte verteCatastrophe naturelleCertificat d'assuranceCoditions g?n?ralesConditions particuli?res
ConjointConstat amiableContratCotisationCourtier d'assurance
CRM- D?ch?anceD?clarationD?nonciationD?pannageDommage
- Ech?anceEffetEffet et objets personnelsExclusionExpertise
Expertise amiableExpertise contradictoire- Force majeureFranchise
- Garantie
- Honoraires d'expert
- IARDIDAIndemnit?s
- MalusMise en demeure
- Non-assuranceNote de couvertureNullit?
- PassagerPlein droitPr?judicePrescription
- RecoursR?gle proportionnelleRelev? d'informationsRemorquageR?siliation
Responsabilit? civileRisque- SanctionsSinistreSouscripteurSubrogationSuspension
- Tacite reconductionTiers
- Valeur d'achatValeur d'usageValeur v?naleVandalismeV?hicule terrestre ? moteur
Vie priv?e - B?n?ficiaireBonus
Somme payée par l'assuré en contrepartie des garanties accordées par l'assureur. (Voir échéance,
Indexation, Bonus-malus).
Sur l'avis d'échéance figurent notamment :
Sur l'avis d'échéance figurent notamment :
- la cotisation nette : somme permettant de payer les sinistres et les frais de la société d'assurances ;
- les accessoires : sommes correspondant à certains frais de gestion (établissement des avis d'échéance, par exemple). Si la société d'assurances établit un avenant pour modifier le contrat, elle peut percevoir des accessoires supplémentaires ;
- l'indice : l'avis d'échéance d'un contrat indexé comporte généralement le montant de l'indice ;
- les taxes.
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