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- AccessoiresAccidentAliénationAnnée d'assuranceAntécédents
AssuréAttentatAttestation d'assurancesAutoradiosAvenant
Avis d'échéanceAyant droit- BénéficiaireBonus
- Carte verteCatastrophe naturelleCertificat d'assuranceCoditions généralesConditions particulières
ConjointConstat amiableContratCotisationCourtier d'assurance
CRM- DéchéanceDéclarationDénonciationDépannageDommage
- EchéanceEffetEffet et objets personnelsExclusionExpertise
Expertise amiableExpertise contradictoire- Force majeureFranchise
- Garantie
- Honoraires d'expert
- IARDIDAIndemnités
- MalusMise en demeure
- Non-assuranceNote de couvertureNullité
- PassagerPlein droitPréjudicePrescription
- RecoursRègle proportionnelleRelevé d'informationsRemorquageRésiliation
Responsabilité civileRisque- SanctionsSinistreSouscripteurSubrogationSuspension
- Tacite reconductionTiers
- Valeur d'achatValeur d'usageValeur vénaleVandalismeVéhicule terrestre à moteur
Vie privée - BénéficiaireBonus
Somme payée par l'assuré en contrepartie des garanties accordées par l'assureur. (Voir échéance,
Indexation, Bonus-malus).
Sur l'avis d'échéance figurent notamment :
Sur l'avis d'échéance figurent notamment :
- la cotisation nette : somme permettant de payer les sinistres et les frais de la société d'assurances ;
- les accessoires : sommes correspondant à certains frais de gestion (établissement des avis d'échéance, par exemple). Si la société d'assurances établit un avenant pour modifier le contrat, elle peut percevoir des accessoires supplémentaires ;
- l'indice : l'avis d'échéance d'un contrat indexé comporte généralement le montant de l'indice ;
- les taxes.
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