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- AccessoiresAccidentAliénationAnnée d'assuranceAntécédents
AssuréAttentatAttestation d'assurancesAutoradiosAvenant
Avis d'échéanceAyant droit- BénéficiaireBonus
- Carte verteCatastrophe naturelleCertificat d'assuranceCoditions généralesConditions particulières
ConjointConstat amiableContratCotisationCourtier d'assurance
CRM- DéchéanceDéclarationDénonciationDépannageDommage
- EchéanceEffetEffet et objets personnelsExclusionExpertise
Expertise amiableExpertise contradictoire- Force majeureFranchise
- Garantie
- Honoraires d'expert
- IARDIDAIndemnités
- MalusMise en demeure
- Non-assuranceNote de couvertureNullité
- PassagerPlein droitPréjudicePrescription
- RecoursRègle proportionnelleRelevé d'informationsRemorquageRésiliation
Responsabilité civileRisque- SanctionsSinistreSouscripteurSubrogationSuspension
- Tacite reconductionTiers
- Valeur d'achatValeur d'usageValeur vénaleVandalismeVéhicule terrestre à moteur
Vie privée - BénéficiaireBonus
Objets et instruments fixés à l'intérieur ou à l'extérieur du véhicule, qui ne sont ni
indispensables à son fonctionnement ni exigés par la réglementation.
Les peintures et les décors publicitaires sont aussi des accessoires hors série
- "De série" : se dit d'un accessoire prévu au catalogue du constructeur, monté et livré avec le véhicule en fonction du modèle et des options (exemple : Toit ouvrant).
- "Hors série" : se dit d'un accessoire dont l'installation intervient :
- lors de la livraison du véhicule neuf mais à la suite d'un choix spécifique non prévu par le constructeur dans ses options et/ou fait l'objet d'une facturation séparée ou d'un poste de facturation séparé du coût du véhicule lui-même,
- ou postérieurement à la livraison du véhicule neuf (exemple :Toit ouvrant installé par une société spécialisée, le constructeur n'ayant pas prévu cette option).
Les peintures et les décors publicitaires sont aussi des accessoires hors série
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