Assurance auto: le bonus/malus

Ah ! Ce coefficient de bonus/malus  ! Ce coefficient qui récompense chaque année les « bons » conducteurs et pénalise les « mauvais. Si vous n’avez pas eu d’accident vous bénéficiez d’un bonus.  Si vous avez un ou plusieurs accidents vous aurez du malus. Son fonctionnement un peu mystérieux est une véritable angoisse pour beaucoup d'automobilistes. Il est vrai qu'un malus augmentera fortement votre prime mais pourtant une grande majorité des automobilistes en profite : environ 94 % voient leur prime réduite grâce à ce système.

Les règles applicables à ce système du bonus-malus sont déterminées par un arrêté ministériel (annexe de l’article A.121-1 du code des assurances). Elles sont donc les même pour tous.

Quelques clés pour mieux comprendre :

• un assuré qui n'a ni bonus ni malus a un coefficient de 1.
• Son contrat arrive à échéance le 1er janvier 2010, son assureur va regarder s'il a eu des accidents  au cours de la période de 12 mois précédant de 2 mois la date de son contrat soit entre le 1er novembre 2008 et le 1er novembre 2009.
• S'il n'a eu aucun accident responsable au cours de cette période, il bénéficiera d'un bonus. Le coefficient sera réduit de 5% et passera donc à 0.95.

Ensuite chaque année sans accident, le coefficient de bonus sera réduit de 5%. Il passera donc à 0.90 (0.95 - 5% de 0.95) la deuxième année et au bout de 14 ans sans accident, l'assuré atteindra le coefficient de réduction maximal de 0.5.

• En revanche, au moindre accident responsable, l'assuré verra son coefficient majoré de 25%.

Un coefficient de 1 deviendra 1.25 et pour un assuré disposant de 50% de bonus (soit un coefficient de 0.5) il passera à 0.63 (0.5x1.25).

Et ce n'est pas tout. La pénalisation de 25% compte pour un seul accident. Si dans la même année, un assuré a 3 accidents responsables, il se verra appliquer 3 majorations de 25%.

Toutefois si la responsabilité est partagée, c'est une augmentation de 12.5% seulement.

Le coefficient de majoration maximum est de 3.5.

Un point positif toutefois : le malus augmente très vite mais il peut diminuer tout aussi rapidement.

Après deux ans sans aucun accident, le malus disparaîtra tout simplement. Et vous vous retrouverez avec un coefficient de 1.

Il existe une exception notable. Le premier accident d'un automobiliste qui bénéficie d'un bonus de 50% depuis 3 ans au moins ne sera pas pris en compte.

Quels accidents jouent sur votre malus :

Les accidents dont vous êtes responsable même en partie seulement. Si vous prêtez votre véhicule, en cas d'accident, vous supporterez le malus.

Quels accidents ne jouent pas sur votre malus :

Le vol, l'accident causé par un voleur, la tentative de vol, les bris de glace, l'incendie.

Si vous arrivez à établir que l'accident a été causé par un événement de force majeure, il ne sera pas non plus pris en compte.

Le coefficient de bonus/malus est attaché à chaque conducteur.

Donc si vous changez d'assureur, votre coefficient de bonus/malus vous suit.

Lors de la souscription de votre nouveau contrat, si vous n'avez pas eu d'accident l'année précédente, votre nouvel assureur devra vous faire bénéficier de la réduction de 5% comme l'aurait fait votre ancien assureur.

Toutefois si vous attendez plus de trois mois pour souscrire votre nouveau contrat, votre diminution de bonus ne pourra être prise en compte.

Autre cas délicat : les conducteurs multiples. Si un seul d'entre eux est responsable d'un accident, le malus touchera tout le contrat mais en changeant d'assureur, les autres conducteurs retrouveront leur bonus antérieur.

On retiendra :

Le Bureau National des Résiliés (BNR) propose des solutions aux conducteurs malchanceux » le temps que leur coefficient soit plus acceptable. Rendez-vous sur notre sur notre espace devis